Termes et conditions

TERMES DE RÉFÉRENCE  & CONDITIONS D’UTILISATION

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1. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, photographies, textes, vidéos, logos et autres contenus diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de Denys Bernard, sauf indication contraire. Ces œuvres sont protégées par les lois canadiennes et internationales en matière de droit d’auteur.

Toute reproduction, diffusion, modification, ou utilisation – en tout ou en partie – de ces contenus, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’artiste est strictement interdite.

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2. Licence limitée

La consultation de ce site vous accorde une licence personnelle, non exclusive et non transférable vous permettant de visualiser les œuvres à des fins strictement personnelles, éducatives ou informatives.

Aucune licence d’exploitation (reproduction, publication, commercialisation) n’est accordée de manière implicite ou explicite.

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3. Utilisation interdite

Il est interdit de :

• Télécharger, copier ou imprimer les œuvres à des fins commerciales ou de distribution.

• Modifier ou altérer les images ou œuvres présentées.

• Supprimer ou dissimuler les mentions de droit d’auteur ou les filigranes associés aux œuvres.

• Utiliser les œuvres sur d'autres plateformes (sites, réseaux sociaux, publications) sans autorisation.

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4. Respect du droit moral

L’artiste conserve ses droits moraux, incluant le droit à la paternité de l’œuvre et à son intégrité. Toute atteinte à l’œuvre, qu’elle soit physique ou numérique, peut faire l’objet de poursuites.

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5. Demandes d’utilisation

Pour toute demande d’autorisation d’utilisation, de reproduction ou d’achat d’une œuvre, merci de me contacter via le formulaire de contact. 
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6. Responsabilité

Bien que l’artiste s’efforce de maintenir l’exactitude des informations présentées sur ce site, il ne peut garantir leur exactitude ou leur mise à jour constante. L’artiste décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

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7. Modifications

Les présentes conditions peuvent être mises à jour à tout moment sans préavis. Il vous revient de les consulter régulièrement.